MENTIONS   LÉGALES

 Propriété du site et crédits

Dernière mise à jour: 18/06/2021

Conception et gestion du site :

Le présent site est le site officiel de la commune de CAMBERNON (MANCHE)

Raison sociale : la Mairie de CAMBERNON

Forme juridique : collectivité territoriale

siège:
Mairie de CAMBERNON,
Le Bourg
50200 CAMBERNON
Tel: 02 33 45 45 50
Courriel : mairie@cambernon50.fr

Responsable de la publication :

M Philippe VAUGEOIS, en qualité de maire.

Conception technique, graphique, développement et maintenance : Michel Penlae, Adjoint au Maire, Webmaster.

 

Hébergement :

Le Site est hébergé par 1&1 IONOS SARL, 7 place de la Gare, 57201 SARREGUEMINES

Propriété intellectuelle et contrefaçons :

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et sons composants ce site sont la propriété de la commune de Cambernon (sauf mention contraire). Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments de communication du site, par quelques procédés que ce soit sans autorisation expresse de la commune, est interdite, sauf autorisation préalable écrite. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considéré comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

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